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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mosaïque
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Académie Nationale de Géobiologie Environnementale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie Nationale de Géobiologie Environnementale
Mosaïque, EURL

Numéro de dépôt :
3823852
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
Académie Nationale de Géobiologie Environnementale de Mosaïque

Présentation de la marque Académie Nationale de Géobiologie Environnementale

Déposée le 14 avril 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mosaïque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Académie Nationale de Géobiologie Environnementale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mosaïque domicilié(e) 9 rue Felix Pyat - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mosaique domicilié(e) 9 rue felix Pyat - 42300 - ROANNE - France.

La marque Académie Nationale de Géobiologie Environnementale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie Nationale de Géobiologie Environnementale est expirée depuis le 14 avril 2021.

Mosaïque a également déposé les autres marques suivantes : ALI HALLAL , TRIVORTEX , I.E.T. AIRMED , LA GÉOBIOLOGIE DU VIDE Pour une géobiologie au service du Vivant


Mosaïque, EURL - 9 rue Felix Pyat - 42300 - ROANNE - France


Mosaique - 9 rue felix Pyat - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Académie (enseignement) crée par des professionnels pour l'étude et l'enseignement de la géobiologie, de l'écoconstruction et du développement durable au service de l'environnement, ainsi que toute autre discipline relative à l'interaction de l'homme avec son milieu. Formation technique appliquée à l'architecture et à l'urbanisme portant sur l'étude des paramètres naturels d'un lieu afin de répondre aux besoins actuels relatifs à l'environnement et la valorisation du patrimoine et permettant de concevoir l'habitat en relation de forme avec son environnement pour une meilleure qualité de vie des habitants.